Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATAPHEN
PANSEMENTS ESCULAPE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1517444
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1999

Présentation de la marque QUATAPHEN

Déposée le 3 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS ESCULAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATAPHEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS ESCULAPE domicilié(e) Z.I. du Val d'Argent, 14, rue des Indes, 95100 ARGENTEUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque QUATAPHEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATAPHEN est expirée depuis le 3 mars 1999.

PANSEMENTS ESCULAPE a également déposé les autres marques suivantes : ASEP


PANSEMENTS ESCULAPE (S.A.) - Z.I. du Val d'Argent, 14, rue des Indes, 95100 ARGENTEUIL. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 9 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°63750 - Publication au BOPI 1992-06-09

Inscription - Transmission de propriété n°44159 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.